Travaux préparatoires
Fascicule 3 (d/f)
20 pages, 24 illustrations

Travaux préparatoires

Généralités

  • Travaux préparatoires
    Sécurité sur le chantier

Bien-fonds

  • Registre foncier
    Acquisition du bien-fonds ou droit de superficie
    Plan cadastral
    Cadastre des conduites

Relevé de l'existant

Reconnaissance de sol
  • Etat des lieux
  • Levé de terrain
  • Relevé des bâtiments existants

Projet de construction et demande de permis de construire

  • Demande de permis de construire
  • Hiérarchie des lois
  • Procédure de permis de construire
  • Plans de demande de permis de construire
  • Perches-gabarits
  • Octroi du permis de construire et autorisation de commencer les travaux

Travaux préliminaires

  • Travaux de démolition et de déblaiement
  • Installation du chantier
  • Raccordements provisoires aux réseaux
  • Matériaux d'excavation et déchets de chantier
  • Plan d'élimination des déchets de chantier
  • Responsabilités et déroulement

Annexes

  • Glossaire
  • Adresses Internet
  • Impressum et crédits iconographiques

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Fascicule 3, Travaux préparatoires, ISBN 978-3-906312-36-1 CHF 25.–