Travaux préparatoires

Généralités

• Travaux préparatoires
  Sécurité sur le chantier

Bien-fonds

• Registre foncier
  Acquisition du bien-fonds ou droit de superficie
  Plan cadastral
  Cadastre des conduites

Relevé de l'existant

• Etat des lieux
• Levé de terrain
• Relevé des bâtiments existants

Projet de construction et demande de permis de construire

• Demande de permis de construire
• Hiérarchie des lois
• Procédure de permis de construire
• Plans de demande de permis de construire
• Perches-gabarits
• Octroi du permis de construire et autorisation de commencer les travaux

Travaux préliminaires

• Travaux de démolition et de déblaiement
• Installation du chantier
• Raccordements provisoires aux réseaux
• Matériaux d'excavation et déchets de chantier
• Plan d'élimination des déchets de chantier
• Responsabilités et déroulement

Annexes

• Glossaire
• Adresses Internet
• Impressum et crédits iconographiques